Déposée le 15 février 1996 par JACOBS DOUWE EGBERTS FRTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON DU CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est JACOBS DOUWE EGBERTS FRTODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque MAISON DU CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACOBS DOUWE EGBERTS FR, Société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316030 - Publication au BOPI 2006-05-31
Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 17 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°439043 - Publication au BOPI 2006-08-17
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589258 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602544 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19
Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30
Café, café-filtre, extrait de café, café instantané, mélange de café, boissons à base de café; café glacé et boissons consistant partiellement en lait ou café; thé glacé et boissons consistant partiellement en lait ou thé, tous ces produits étant des produits alimentaires diététiques à usage médical et des boissons à usage médical.Café glacé et boissons, consistant partiellement en lait; thé glacé et boissons consistant partiellement en lait.Boissons non alcooliques, consistant partiellement en lait, café ou thé
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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