Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON DU CAFE
JACOBS DOUWE EGBERTS FR, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96610942
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2026

Présentation de la marque MAISON DU CAFE

Déposée le 15 février 1996 par JACOBS DOUWE EGBERTS FRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est JACOBS DOUWE EGBERTS FRTODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque MAISON DU CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON DU CAFE arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

JACOBS DOUWE EGBERTS FR a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR , SECRET D'AROME , CALEHAO , L'OR DE MAISON DU CAFE, C'EST L'OR DU CAFE , L'OR , L'OR DE MAISON DU CAFÉ , L'OR EXCELLENCE , L'OR SÉRÉNITÉ , GRAND MERE , GRAND MERE


JACOBS DOUWE EGBERTS FR, Société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316030 - Publication au BOPI 2006-05-31

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 17 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°439043 - Publication au BOPI 2006-08-17

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589258 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602544 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Café, café-filtre, extrait de café, café instantané, mélange de café, boissons à base de café; café glacé et boissons consistant partiellement en lait ou café; thé glacé et boissons consistant partiellement en lait ou thé, tous ces produits étant des produits alimentaires diététiques à usage médical et des boissons à usage médical.Café glacé et boissons, consistant partiellement en lait; thé glacé et boissons consistant partiellement en lait.Boissons non alcooliques, consistant partiellement en lait, café ou thé

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.