Déposée le 27 juin 2007 par JACOBS DOUWE EGBERTS FRTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'OR NOIR SUBLIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-31 du 3 août 2007.
Le déposant est JACOBS DOUWE EGBERTS FRTODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque L'OR NOIR SUBLIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACOBS DOUWE EGBERTS FR, Société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639016 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31
Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30
Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, lait en poudre, succédanés de café, cacao, chocolat, céréales, fruits, sucre, édulcorants, herbes ou épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble, succédanés de café ; thé, boissons à base de thé, feuilles de thé, extraits de thé, thé instantané, succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao, chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons ; mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.
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