Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'OR NOIR SUBLIME
JACOBS DOUWE EGBERTS FR, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3509731
Date de dépôt :
27/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2027
L\'OR NOIR SUBLIME de JACOBS DOUWE EGBERTS FR

Présentation de la marque L'OR NOIR SUBLIME

Déposée le 27 juin 2007 par JACOBS DOUWE EGBERTS FRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR NOIR SUBLIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est JACOBS DOUWE EGBERTS FRTODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque L'OR NOIR SUBLIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OR NOIR SUBLIME arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

JACOBS DOUWE EGBERTS FR a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR , SECRET D'AROME , CALEHAO , L'OR DE MAISON DU CAFE, C'EST L'OR DU CAFE , L'OR , L'OR DE MAISON DU CAFÉ , L'OR EXCELLENCE , L'OR SÉRÉNITÉ , GRAND MERE , GRAND MERE


JACOBS DOUWE EGBERTS FR, Société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639016 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, lait en poudre, succédanés de café, cacao, chocolat, céréales, fruits, sucre, édulcorants, herbes ou épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble, succédanés de café ; thé, boissons à base de thé, feuilles de thé, extraits de thé, thé instantané, succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao, chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons ; mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.