Déposée le 1 octobre 2009 par JACOBS Cécile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE FILS DU GENDARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-45 du 6 novembre 2009.
Le déposant est JACOBS Cécile domicilié(e) 21 Quai Suffren - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) BP 30064, 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque LE FILS DU GENDARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - BP 30064, 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552007 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726148 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23
Bandes et supports enregistrés comportant des films, des films cinématographiques et/ou télévisuels, des téléfilms ; dessins animés ; films (pellicules) impressionnés ; enregistrements magnétiques ; enregistrements optiques ; enregistrements magnéto-optiques ; enregistrements à semi-conducteurs ; disques vidéo ; disques pré-enregistrés ; vidéodisques numériques (DVD).
Papier, carton ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Articles de maroquinerie ; bagages ; besaces, cabas, cartables, gibecières, sacs à mains, valises, mallettes, pochettes (sacs à main), pochettes pour l'emballage en cuir, porte-documents, portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier.
Verres à boire, vaisselle en verre, porcelaine, faïence, métal, papier et carton. Figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou verre. ;
Tissus, linge de table, de maison et de lits en tissus. Linge de bain à l'exception de l'habillement. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. ;
Tabac, cigarettes, cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, filtres à cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, boîtes à cigares et étuis à cigarettes (non en métaux précieux), cendriers (non en métaux précieux) ; coupe-cigares, pipes, débourre-pipes, pierres à briquet ; allumettes, briquets pour fumeurs, cartouches de gaz pour briquets. ;
Production d'émission de télévision ou de radio, de film et de téléfilms ; divertissement, activités culturelles, services de loisirs, production de film sur bandes vidéo, montage de bande vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement).
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