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Marques déposées par monsieur Jacob HADDAD
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TOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSA
Monsieur Jacob HADDAD

Numéro de dépôt :
3327629
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2014
TOSA de Jacob HADDAD

Présentation de la marque TOSA

Déposée le 3 décembre 2004 par monsieur Jacob HADDAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est monsieur Jacob HADDAD domicilié(e) 56 Avenue François MITTERRAND,94000 CRETEIL - 94000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michaël HADDAD domicilié(e) 25, rue de le Bienfaisance,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSA est expirée depuis le 3 décembre 2014.

Jacob HADDAD a également déposé les autres marques suivantes : AM STAFF , BOERBOEL , SHANGAI , GEFFEN , TEQUILA WORLD CONNECTING , I am in Paris , G GEFFEN , TEQUILA


Monsieur Jacob HADDAD - 56 Avenue François MITTERRAND,94000 CRETEIL - 94000 - France


Maître Michaël HADDAD - 25, rue de le Bienfaisance,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 12 juillet 2006 - Concession de licence n°437089 - Publication au BOPI 2006-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtement en cuir ou imitation cuir, ceintures, fourrure, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.