Marseille C13
Présentation de la marque Marseille C13
Déposée le 23 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACOB H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marseille C13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Marseille C13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marseille C13 est expirée depuis le 23 mai 2013.
JACOB H a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 4 octobre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°559232 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40