Déposée le 8 septembre 1992 par monsieur JACOB-FRAXE Serge, madame SAINT-VANNE Jocelyne, monsieur DAVAL Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B.BOISSONERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Les déposants sont monsieur JACOB-FRAXE Serge domicilié(e) 90, Avenue de dla République, 70200 LURE - France, madame SAINT-VANNE Jocelyne domicilié(e) 90, Avenue de la République, 70200 LURE - France, monsieur DAVAL Stéphane domicilié(e) 11, Avenue du Gal de Gaulle, 88370 PLOMBIERES/BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JACOB - FRAXE Serge - France.
La marque B.BOISSONERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433295.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.BOISSONERIE est expirée depuis le 8 septembre 2002.
Monsieur JACOB-FRAXE Serge - 90, Avenue de dla République, 70200 LURE - France
Madame SAINT-VANNE Jocelyne - 90, Avenue de la République, 70200 LURE - France
Monsieur DAVAL Stéphane - 11, Avenue du Gal de Gaulle, 88370 PLOMBIERES/BAINS - France
Monsieur JACOB - FRAXE Serge - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
- Boissons - Mobilier professionnels - Verrerie
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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