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Marques déposées par madame JACOB Françoise
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so bio so french
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

so bio so french
Mme JACOB Françoise

Numéro de dépôt :
3979335
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/02/2023
so bio so french de JACOB Françoise

Présentation de la marque so bio so french

Déposée le 1 février 2013 par madame JACOB Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « so bio so french » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est madame JACOB Françoise domicilié(e) 273 Rue du Faubourg Du Nord - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JACOB Françoise domicilié(e) 273 Rue du Faubourg Du Nord - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque so bio so french a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque so bio so french est expirée depuis le 1 février 2023.

JACOB Françoise a également déposé les autres marques suivantes : Bio Valley , BREIZH & BIO , So Bio So French


Mme JACOB Françoise - 273 Rue du Faubourg Du Nord - 34130 - MAUGUIO - France


Mme JACOB Françoise - 273 Rue du Faubourg Du Nord - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits etant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.