Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame JACOB Francoise
/
Bio Valley
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Valley
Mme JACOB Francoise

Numéro de dépôt :
3875146
Date de dépôt :
19/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2021
Bio Valley de JACOB Francoise

Présentation de la marque Bio Valley

Déposée le 19 novembre 2011 par madame JACOB Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Valley » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est madame JACOB Francoise domicilié(e) 80 Ter Impasse des Jonquilles - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JACOB Francoise domicilié(e) 80 Ter Impasse des Jonquilles - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque Bio Valley a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Valley est expirée depuis le 19 novembre 2021.

JACOB Francoise a également déposé les autres marques suivantes : so bio so french , BREIZH & BIO , So Bio So French


Mme JACOB Francoise - 80 Ter Impasse des Jonquilles - 34130 - MAUGUIO - France


Mme JACOB Francoise - 80 Ter Impasse des Jonquilles - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.