Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JACOB Françoise Suzanne
/
AMARELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMARELLE
JACOB Françoise Suzanne

Numéro de dépôt :
3016243
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2020

Présentation de la marque AMARELLE

Déposée le 17 mars 2000 par JACOB Françoise Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMARELLE »

Le déposant est JACOB Françoise Suzanne domicilié(e) le président b 1 1 rue Louis le Cardonnel - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB Françoise domicilié(e) le président B 1 1 rue Louis le Cardonnel - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMARELLE est expirée depuis le 17 mars 2020.


JACOB Françoise Suzanne - le président b 1 1 rue Louis le Cardonnel - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


JACOB Françoise - le président B 1 1 rue Louis le Cardonnel - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349214 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349215 - Publication au BOPI 2002-06-24

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436912 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 7 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640171 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-07

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqués) , peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d'arts en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite. Couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) , linge de lit, literie (linge) , rideaux en matières textiles ou plastiques, frises (étoffes) , linge de toilette en matière textile, housses pour coussin.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).