Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT MEUBLES
JACOB eric

Numéro de dépôt :
1624012
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
22/10/2000
CONFORT MEUBLES de JACOB eric

Présentation de la marque CONFORT MEUBLES

Déposée le 22 octobre 1990 par JACOB eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « CONFORT MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACOB eric, domicilié(e) 12 ALLEE DU CLOS PRAIRIE RESIDENCE CLOS PRAIRIE, 14000 CAEN - France.

La marque CONFORT MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT MEUBLES est expirée depuis le 22 octobre 2000.

JACOB eric a également déposé les autres marques suivantes : LE JUSTE PRIX , MULTI-LITERIES , my fitnest


JACOB eric - 12 ALLEE DU CLOS PRAIRIE RESIDENCE CLOS PRAIRIE, 14000 CAEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Meubles, salons, miroirs, literies, meubles de cuisine

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).