Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAEL
JACOB ELSA

Numéro de dépôt :
3296981
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2014
SAEL de JACOB ELSA

Présentation de la marque SAEL

Déposée le 11 juin 2004 par JACOB ELSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est JACOB ELSA domicilié(e) 45 RUE DU MAS LOUBIER,87100 LIMOGES - 87100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB ELSA domicilié(e) 45 RUE DU MAS LOUBIER,87100 LIMOGES - 87100 - France.

La marque SAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAEL est expirée depuis le 11 juin 2014.


JACOB ELSA - 45 RUE DU MAS LOUBIER,87100 LIMOGES - 87100 - France


JACOB ELSA - 45 RUE DU MAS LOUBIER,87100 LIMOGES - 87100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Conception et élaboration d'accessoires de mode et de maison ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyages ; sacs de plages ; sacs d'écoliers ; sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage non en papier ; linge de maison ; linge de table ; linge de bain ; chapellerie ; chaussures ; chaussures de plage ; ceintures ; foulards ; cravates ; bonneterie ; broderies ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; tissus ; couture ; Services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; décoration d'intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; coiffes ; linge de lit ; malles et valises ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; vêtements ; ornements de sacs, de chaussures et de chapeaux non en métaux précieux ; gants (habillement) ; rubans et lacets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.