Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITROGRES
JACOB DELAFON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1514796
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque VITROGRES

Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITROGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON domicilié(e) 60, Rue de Turenne, 75003 PARIS (dossier no 2135976) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2135976) - France.

La marque VITROGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITROGRES est expirée depuis le 16 février 2009.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC , TEA


JACOB DELAFON, société anonyme - 60, Rue de Turenne, 75003 PARIS (dossier no 2135976) - France - SIREN 330339144


SOCIETE INTERNATIONAL - (dossier no 2135976) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1999 n°2135976 - Publication au BOPI 1999-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376902 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 11 février 1999 - Changement de dénomination n°271991 - Publication au BOPI 1999-02-11

Appareil de distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier, robinetterie sanitaire baignoires, lavabos, bidets, urinoirs, cuvettes de WC, receveurs de douche, vasques, lave-mains, éviers en céramique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.