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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON
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TUNDRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUNDRA
JACOB DELAFON, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS)

Numéro de dépôt :
92445769
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012

Présentation de la marque TUNDRA

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUNDRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON domicilié(e) 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2230830) - 75139 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOB DELAFON SERVICE JURIDIQUE - E. GABOREL domicilié(e) 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2230830) - 75139 - France.

La marque TUNDRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUNDRA est expirée depuis le 11 décembre 2012.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) - 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2230830) - 75139 - France - SIREN 330339144


JACOB DELAFON SERVICE JURIDIQUE - E. GABOREL - 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2230830) - 75139 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2230830 - Publication au BOPI 2002-11-15

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°376538 - Publication au BOPI 2003-09-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

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