Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIAL
JACOB DELAFON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95561430
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque TRIAL

Déposée le 6 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON domicilié(e) 60 Rue de Turenne, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque TRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIAL est expirée depuis le 6 mars 2005.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON (Société Anonyme) - 60 Rue de Turenne, 75003 PARIS - France - SIREN 330339144


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376902 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Appareils de distribution d'eau, installations sanitaires