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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON
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TEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEA
JACOB DELAFON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99823230
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque TEA

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON domicilié(e) 60, rue de Turenne, 75139 Paris Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB DELAFON S.A. Service Juridique S. MARTIN - France.

La marque TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEA est expirée depuis le 25 octobre 2009.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON, Société Anonyme - 60, rue de Turenne, 75139 Paris Cedex 03 - France - SIREN 330339144


JACOB DELAFON S.A. Service Juridique S. MARTIN - France


Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376902 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont les robinetteries, plan-vasques, lavabos, vasques, lave-mains, consoles et piétements, bidets, baignoires, baignoires balnéïdes, douches, receveurs de douches, parois et pare-bains pour baignoires, toilettes, cuvettes, éviers.