JACOB DELAFON, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS)
Numéro de dépôt :
92437500
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
Présentation de la marque PALACIO
Déposée le 14 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALACIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON domicilié(e) 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2226740) - 75139 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOB DELAFON SERVICE JURIDIQUE - E. GABOREL domicilié(e) 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2226740) - 75139 - France.
La marque PALACIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACOB DELAFON, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) - 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2226740) - 75139 - France - SIREN 330339144
JACOB DELAFON SERVICE JURIDIQUE - E. GABOREL - 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2226740) - 75139 - France
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2226740 - Publication au BOPI 2002-09-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires (paroi de douche) Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; verre brut ou mi-ouvré; verrerie, porcelaine et faïence
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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