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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON
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ORACLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORACLE
JACOB DELAFON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99826119
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque ORACLE

Déposée le 25 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON domicilié(e) 60, rue de Turenne, 75139 Paris Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB DELAFON S.A.S. Service Juridique S. MARTIN - France.

La marque ORACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORACLE est expirée depuis le 25 novembre 2009.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON, Société par Actions Simplifiée - 60, rue de Turenne, 75139 Paris Cedex 03 - France - SIREN 330339144


JACOB DELAFON S.A.S. Service Juridique S. MARTIN - France


Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Robinetteries.