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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON
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NOVELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVELLA
JACOB DELAFON S.A.

Numéro de dépôt :
1201821
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque NOVELLA

Déposée le 31 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON domicilié(e) 60, rue de Turenne, 75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2001667) - France.

La marque NOVELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVELLA est expirée depuis le 31 mars 2002.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON S.A. - 60, rue de Turenne, 75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2001667) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1992 n°2001667 - Publication au BOPI 1992-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription le 21 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°62371 - Publication au BOPI 1992-04-21

Inscription - Transmission de propriété n°18578 - Publication au BOPI

Appareils sanitaires, notament lavabos, bidets, cuvettes de WC, baignoires, robinetteries.