Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société JACOB DELAFON
/
MODULCOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULCOR
JACOB DELAFON

Numéro de dépôt :
93486855
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2003

Présentation de la marque MODULCOR

Déposée le 8 octobre 1993 par la société JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société JACOB DELAFON domicilié(e) 60, rue de Turenne, 75139 PARIS Cédex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque MODULCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULCOR est expirée depuis le 8 octobre 2003.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON - 60, rue de Turenne, 75139 PARIS Cédex 03 - France - SIREN 330339144


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376902 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Appareils de distribution d'eau, installations sanitaires, éviers.Meubles, glaces (miroirs)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.