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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON
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MICRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRA
JACOB DELAFON, société anonyme

Numéro de dépôt :
99777044
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque MICRA

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MICRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON domicilié(e) 60, Rue de Turenne, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque MICRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRA est expirée depuis le 23 février 2009.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON, société anonyme - 60, Rue de Turenne, 75003 PARIS - France - SIREN 330339144


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376902 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont toilettes, cuvettes, bidets, lavabos, lave-mains, éviers, receveurs de douche, consoles et piétements, vasques, plans pour éviers et lavabos (encadrements), baignoires, baignoires balnéïdes, douches, parois de douche, robinetterie, mélangeurs et mitigeurs thermostatiques. Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.