Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARINE
JACOB DELAFON, société anonyme

Numéro de dépôt :
95599360
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque MARINE

Déposée le 28 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON domicilié(e) 60, Rue de Turenne, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARINE est expirée depuis le 28 novembre 2005.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON, société anonyme - 60, Rue de Turenne, 75003 PARIS - France - SIREN 330339144


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376902 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Appareils de distribution d'eau Glaces (miroirs).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.