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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON
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ESCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCALE
JACOB DELAFON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3194904
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
ESCALE de JACOB DELAFON

Présentation de la marque ESCALE

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON domicilié(e) 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 03 - 75139 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB DELAFON Service Juridique, E. GABOREL domicilié(e) 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 03 - 75139 - France.

La marque ESCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE est expirée depuis le 15 novembre 2012.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON, Société par Actions Simplifiée - 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 03 - 75139 - France - SIREN 330339144


JACOB DELAFON Service Juridique, E. GABOREL - 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 03 - 75139 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont plan-vasques, lavabos, vasques, lave-mains, consoles et piètements, bidets, baignoires, baignoires de balnéothérapie, douches, receveurs de douches, parois et pare-bains pour baignoires, toilettes, cuvettes, éviers. Robinetteries : à savoir, becs, mélangeurs, mitigeurs, pommes de douche, douchettes. Tous appareils sanitaires en céramique, acrylique et fonte émaillée. Meubles de salle de bains et toilettes, glaces, miroirs, cadres (encadrements) .

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.