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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON
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CAYENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAYENNE
JACOB DELAFON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95562204
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque CAYENNE

Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON domicilié(e) 60 rue de Turenne, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque CAYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAYENNE est expirée depuis le 10 mars 2005.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON (Société Anonyme) - 60 rue de Turenne, 75003 PARIS - France - SIREN 330339144


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376902 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Couleurs.Appareils de distribution d'eau, installations sanitaires

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.