BATISANIT
Présentation de la marque BATISANIT
Déposée le 27 février 1991 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATISANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATISANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISANIT est expirée depuis le 27 février 2001.
JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31