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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON
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AQUARELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUARELLE
JACOB DELAFON SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS)

Numéro de dépôt :
1201377
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012

Présentation de la marque AQUARELLE

Déposée le 4 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON domicilié(e) 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2215407) - 75139 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOB DELAFON SERVICE JURIDIQUE - E. GABOREL domicilié(e) 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2215407) - 75139 - France.

La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUARELLE est expirée depuis le 4 mars 2012.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) - 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2215407) - 75139 - France - SIREN 330339144


JACOB DELAFON SERVICE JURIDIQUE - E. GABOREL - 60 RUE DE TURENNE,75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2215407) - 75139 - France


Renouvellement sans limitation n°2001668 - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215407 - Publication au BOPI 2002-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription - Transmission de propriété n°18578 - Publication au BOPI

Inscription le 21 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°62371 - Publication au BOPI 1992-04-21

Inscription le 13 février 2002 - Changement de nature juridique n°348695 - Publication au BOPI 2002-02-13

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Installations et appareils sanitaires, notamment lavabos, vasques, bidets, baignoires, cuvettes de WC.