Déposée le 18 mai 1999 par JACOB DANIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Saniloisirs »
Le déposant est JACOB DANIELLE domicilié(e) 240 CHEMIN DU MOULIN DE CARRIERE - 30250 - AUBAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIELLE JACOB domicilié(e) 240 CHEMIN DU MOULIN DE CARRIERE - 30250 - AUBAIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saniloisirs est expirée depuis le 18 mai 2019.
JACOB DANIELLE - 240 CHEMIN DU MOULIN DE CARRIERE - 30250 - AUBAIS - France
DANIELLE JACOB - 240 CHEMIN DU MOULIN DE CARRIERE - 30250 - AUBAIS - France
Demande de renouvellement le 1 avril 2009 n°2403356 - Publication au BOPI 2009-04-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408332 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 29 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°503008 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-29
- robinetterie pour la production d'eau chaude et pour les installations sanitaires. - matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension. - coffrets de raccordement électrique basse tension, armoires de commande basse tension.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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