Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILLÈGE
JACOB CHRISTIANE, MARIE, LOUISE

Numéro de dépôt :
99819506
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque TILLÈGE

Déposée le 25 octobre 1999 par JACOB CHRISTIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TILLÈGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est JACOB CHRISTIANE, MARIE, LOUISE, domicilié(e) 6 Rue du Professeur CLAUDE BERNARD, 76260 EU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB CHRISTIANE - France.

La marque TILLÈGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILLÈGE est expirée depuis le 25 octobre 2009.

JACOB CHRISTIANE a également déposé les autres marques suivantes : LIBRE D'AIMER , JACSEN


JACOB CHRISTIANE, MARIE, LOUISE - 6 Rue du Professeur CLAUDE BERNARD, 76260 EU - France


JACOB CHRISTIANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Métaux précieux et leurs alliage. Autres qu'à usage dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou imprimerie. Produits de l'imprimerie et articles pour reliures. Photographies, papeterie. Adhésifs (matière collantes pour la papeterie ou le ménage). Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer caractères d'imprimerie ; clichés.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.