Déposée le 15 décembre 2000 par JACOB Christiane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JACSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est JACOB Christiane, Marie, Louise, domicilié(e) 6 Rue du Prof. Claude Bernard, 76260 EU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB Christiane - France.
La marque JACSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073622.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACSEN est expirée depuis le 15 décembre 2010.
JACOB Christiane a également déposé les autres marques suivantes : TILLÈGE , LIBRE D'AIMER
JACOB Christiane, Marie, Louise - 6 Rue du Prof. Claude Bernard, 76260 EU - France
JACOB Christiane - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montre bracelet, montre gousset, pendentif, pendentif plaque identité, gourmette identité, breloque, bracelet, réveil, porte clef Tissus et produits textiles couverture de lit, drap de lit, couette de lit, taie d'oreiller, linge de toilette, serviette de bain, drap de bain, tapis de bain, rideau douche linge de maison, nappe, serviette de table, set de table.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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