Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRALE DU VETEMENT DE SKI ET DE SPORT C.V.S.
JACKYAN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93476177
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque CENTRALE DU VETEMENT DE SKI ET DE SPORT C.V.S.

Déposée le 13 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACKYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRALE DU VETEMENT DE SKI ET DE SPORT C.V.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACKYAN domicilié(e) 178 Bis Avenue Henri Barbusse, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 008 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société E.P.S. - France.

La marque CENTRALE DU VETEMENT DE SKI ET DE SPORT C.V.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRALE DU VETEMENT DE SKI ET DE SPORT C.V.S. est expirée depuis le 13 juillet 2003.

JACKYAN a également déposé les autres marques suivantes : JACKYAN CREATIONS , CVS CENTRALE DU VETEMENT DE SKI , JACKYAN CREATIONS PLAGE SKI PLAGE


JACKYAN S.A.R.L. - 178 Bis Avenue Henri Barbusse, 92140 CLAMART - France - SIREN 672008158


Société E.P.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Vêtement, chaussures et chapellerie