Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Porquerollaises
Monsieur Jacky SIMON

Numéro de dépôt :
3003696
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2010
les Porquerollaises de Jacky SIMON

Présentation de la marque les Porquerollaises

Déposée le 17 janvier 2000 par monsieur Jacky SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Porquerollaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est monsieur Jacky SIMON domicilié(e) Résidence du Lac, 16 Rue du 8 Mai 1945, 91170 VIRY CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier PICARD Avocat à la Cour - France.

La marque les Porquerollaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Porquerollaises est expirée depuis le 17 janvier 2010.

Jacky SIMON a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE - MARQUE , FRANCE-MARQUE , PARIS MARQUES , Vêt'Marques , Les Sandales de Porquerolles , PARIS MARQUES , MONDIAL MARQUES , Sports Marques , EUROPE MARQUES , MARQUES ETRANGERES


Monsieur Jacky SIMON - Résidence du Lac, 16 Rue du 8 Mai 1945, 91170 VIRY CHATILLON - France


Maître Didier PICARD Avocat à la Cour - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet partiel n°313128 - Publication au BOPI 2000-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

- Papier, carton, papier d'emballage matières plastiques pour emballage à savon, sacs, sachets, films et feuilles.