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Marques déposées par monsieur Jacky SIMON
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FRANCE - MARQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE - MARQUE
Monsieur Jacky SIMON

Numéro de dépôt :
97678923
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque FRANCE - MARQUE

Déposée le 20 mai 1997 par monsieur Jacky SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE - MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est monsieur Jacky SIMON domicilié(e) Résidence du Lac, 16 Rue du 8 Mai 1945, - 91170 - VIRY CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier PICARD Avocat à la Cour - France.

La marque FRANCE - MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE - MARQUE est expirée depuis le 20 mai 2007.

Jacky SIMON a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE-MARQUE , Vêt'Marques , France-Marque


Monsieur Jacky SIMON - Résidence du Lac, 16 Rue du 8 Mai 1945, - 91170 - VIRY CHATILLON - France


Maître Didier PICARD Avocat à la Cour - France


Inscription le 13 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260149 - Publication au BOPI 1998-08-13

Demande de renouvellement le 22 octobre 2009 n°2421198 - Publication au BOPI 2009-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Inscription le 9 septembre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°531439 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

- Parfumerie - Edition

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.