Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chauss' Affaires
Monsieur Jacky SIMON

Numéro de dépôt :
3003692
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2010
Chauss\' Affaires de Jacky SIMON

Présentation de la marque Chauss' Affaires

Déposée le 17 janvier 2000 par monsieur Jacky SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chauss' Affaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est monsieur Jacky SIMON domicilié(e) Résidence du Lac, 16 Rue du 8 Mai 1945, 91170 VIRY CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier PICARD Avocat à la Cour - France.

La marque Chauss' Affaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chauss' Affaires est expirée depuis le 17 janvier 2010.

Jacky SIMON a également déposé les autres marques suivantes : les Porquerollaises , FRANCE - MARQUE , FRANCE-MARQUE , PARIS MARQUES , Vêt'Marques , Les Sandales de Porquerolles , PARIS MARQUES , MONDIAL MARQUES , Sports Marques , EUROPE MARQUES


Monsieur Jacky SIMON - Résidence du Lac, 16 Rue du 8 Mai 1945, 91170 VIRY CHATILLON - France


Maître Didier PICARD Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

- papier, carton, papier d'emballage matières plastiques pour emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles - cuir et imitations cuir, malles et valises parapluies, parasols, sellerie - vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.