Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATION E S Q ENVIRONNEMENT SANTE QUALITE
M. Jacky PREVOST

Numéro de dépôt :
3923443
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
FORMATION E S Q ENVIRONNEMENT SANTE QUALITE de Jacky PREVOST

Présentation de la marque FORMATION E S Q ENVIRONNEMENT SANTE QUALITE

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur Jacky PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FORMATION E S Q ENVIRONNEMENT SANTE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Jacky PREVOST domicilié(e) 31 rue de la défense - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacky PREVOST domicilié(e) 31 rue de la défense - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque FORMATION E S Q ENVIRONNEMENT SANTE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION E S Q ENVIRONNEMENT SANTE QUALITE est expirée depuis le 31 mai 2022.


M. Jacky PREVOST - 31 rue de la défense - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


M. Jacky PREVOST - 31 rue de la défense - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

étude de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Test (contrôle) concernant la passation du certificat de contrôle de connaisances et compétences permettant la mise en oeuvre, la commercialisation, le conseil de produits phytopharmaceutiques.