Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUSEJOUR
Numéro de dépôt :
1252458
Date de dépôt :
12/01/1982
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
12/01/1992
Présentation de la marque TOUSEJOUR
Déposée le 12 janvier 1982 par Jacky POUGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « TOUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSEJOUR est expirée depuis le 12 janvier 1992.
Jacky POUGNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16