Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL SIEGES
Jacky POUGNARD

Numéro de dépôt :
1175623
Date de dépôt :
11/12/1980
Lieu de dépôt :
NIORT
MONDIAL SIEGES de Jacky POUGNARD

Présentation de la marque MONDIAL SIEGES

Déposée le 11 décembre 1980 par Jacky POUGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « MONDIAL SIEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacky POUGNARD domicilié(e) 15, rue de la Gare, 79000 CHAURAY. - France.

La marque MONDIAL SIEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MONDIAL SIEGES est expirée depuis le 11 décembre 1990.

Jacky POUGNARD a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL SEJOURS , TOUSEJOUR


Jacky POUGNARD - 15, rue de la Gare, 79000 CHAURAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Sièges et articles d'ameublement.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).