Marque expirée - Marque en non vigueur

les petits plus
Jacky NOEL

Numéro de dépôt :
3628234
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
les petits plus de Jacky NOEL

Présentation de la marque les petits plus

Déposée le 9 février 2009 par Jacky NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les petits plus »

Le déposant est Jacky NOEL domicilié(e) 108 Boulevard de la reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacky NOEL domicilié(e) 108 Boulevard de la reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petits plus est expirée depuis le 9 février 2019.


Jacky NOEL - 108 Boulevard de la reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Jacky NOEL - 108 Boulevard de la reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.