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Marques déposées par monsieur Jacky Navarre
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DOMAINE DU RENCLOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU RENCLOS
Monsieur Jacky Navarre

Numéro de dépôt :
4401857
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
DOMAINE DU RENCLOS de Jacky Navarre

Présentation de la marque DOMAINE DU RENCLOS

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par monsieur Jacky Navarre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU RENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Jacky Navarre domicilié(e) 3 rue Isaac de Laisné - 16200 - Gondeville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacky Navarre domicilié(e) 3 rue Isaac de Laisné - 16200 - Gondeville - France.

La marque DOMAINE DU RENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU RENCLOS arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

Jacky Navarre a également déposé les autres marques suivantes : SOUVENIR IMPERIAL , NAVARRE


Monsieur Jacky Navarre - 3 rue Isaac de Laisné - 16200 - Gondeville - France


Monsieur Jacky Navarre - 3 rue Isaac de Laisné - 16200 - Gondeville - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.