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Marques déposées par Jacky moncuit
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TECC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECC
Jacky moncuit

Numéro de dépôt :
3323479
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
TECC de Jacky moncuit

Présentation de la marque TECC

Déposée le 5 novembre 2004 par Jacky moncuit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est Jacky moncuit domicilié(e) 15 avenue des Comtes de Champagne,51130 BERGÈRES LES VERTUS - 51130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACKY MONCUIT domicilié(e) 15 avenue des Comtes de Champagne,51130 BERGÈRES LES VERTUS - 51130 - France.

La marque TECC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECC est expirée depuis le 5 novembre 2014.

Jacky moncuit a également déposé les autres marques suivantes : les Rues du Monde


Jacky moncuit - 15 avenue des Comtes de Champagne,51130 BERGÈRES LES VERTUS - 51130 - France


JACKY MONCUIT - 15 avenue des Comtes de Champagne,51130 BERGÈRES LES VERTUS - 51130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Etude de projet technique. Architecture. Décoration d'intérieur. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers.)