Marque enregistrée - Marque en vigueur

RegulaeOne
M. Jacky MANAI

Numéro de dépôt :
4207655
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2025
RegulaeOne de Jacky MANAI

Présentation de la marque RegulaeOne

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par monsieur Jacky MANAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RegulaeOne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Jacky MANAI domicilié(e) 21 Avenue de la Guillemotte - 78112 - Fourqueux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacky MANAI domicilié(e) 21 Avenue de la Guillemotte - 78112 - Fourqueux - France.

La marque RegulaeOne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RegulaeOne arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.


M. Jacky MANAI - 21 Avenue de la Guillemotte - 78112 - Fourqueux - France


M. Jacky MANAI - 21 Avenue de la Guillemotte - 78112 - Fourqueux - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).