Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACKY LEDUC
JACKY LEDUC

Numéro de dépôt :
3762695
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2020
JACKY LEDUC de JACKY LEDUC

Présentation de la marque JACKY LEDUC

Déposée le 27 août 2010 par JACKY LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACKY LEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est JACKY LEDUC domicilié(e) 0 LA MOTTE - 14410 - VASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPHINE LECHAT domicilié(e) 2 RUE JULES FERRY - 35300 - FOUGERES - France.

La marque JACKY LEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACKY LEDUC est expirée depuis le 27 août 2020.


JACKY LEDUC - 0 LA MOTTE - 14410 - VASSY - France


DELPHINE LECHAT - 2 RUE JULES FERRY - 35300 - FOUGERES - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 5 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686332 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.