Marque enregistrée - Marque en vigueur

Éditions Pater Noster
M. Jacky Le Dref

Numéro de dépôt :
4279065
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
Éditions Pater Noster de Jacky Le Dref

Présentation de la marque Éditions Pater Noster

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par monsieur Jacky Le Dref auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Éditions Pater Noster » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jacky Le Dref domicilié(e) 10 AVENUE Marcel Ramolfo Garnier - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacky Le Dref domicilié(e) 10 AVENUE Marcel Ramolfo Garnier - 91300 - MASSY - France.

La marque Éditions Pater Noster a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éditions Pater Noster arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.


M. Jacky Le Dref - 10 AVENUE Marcel Ramolfo Garnier - 91300 - MASSY - France


M. Jacky Le Dref - 10 AVENUE Marcel Ramolfo Garnier - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.