CARTE BIO Jacky GREFFIER
Présentation de la marque CARTE BIO
Déposée le 23 juin 1993 par Jacky GREFFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est Jacky GREFFIER, domicilié(e) demeurant 4, rue Jean Mermoz, 44115 HAUTE-GOULAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT.P.I Cabinet, Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France.
La marque CARTE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE BIO est expirée depuis le 23 juin 2003.
Jacky GREFFIER - demeurant 4, rue Jean Mermoz, 44115 HAUTE-GOULAINE - France
COMEXPORT.P.I Cabinet, Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France
Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166876 - Publication au BOPI 1993-12-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Albumine à usage alimentaire; alginate à usage alimentaire; extraits d'algues à usage alimentaire; anchois; beurre d'arachides; beurre de cacao; boissons lactées; bouillons; caséine à usage alimentaire; champignons conservés; charcuterie; chips; cornichons; fruits cristallisés; coquillage pour l'alimentation humaine; crustacés; dattes; écrevisses; fromages; graines de soja conservées à usage alimentaire; jambons; herbes potagères conservées; langoustes; légumes conservés, séchés et cuits; margarine; mayonnaise; mets à base de poisson; mollusques comestibles; moules; noix de coco séchées; préparations pour faire des potages; purée de tomates; salades de fruits et de légumes; thon; truffes conservées; yaourt; yoghourt; écorces, zestes, gelées et pulpes de fruits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.Algues pour l'alimentation humaine; glaces alimentaires; pâte d'amandes; amidon à usage alimentaire; confiserie à base d'arachides; aliments à base d'avoine; aromates autres que les huiles essentielles; assaisonnements; bâtons de réglisse; boissons à base de chocolat; brioches; caramels; cary; céleri; clous de girofle; condiments; crêpes; décorations comestibles pour gâteaux; pain d'épices; flocons d'avoine et de maïs; gâteaux ; gingembre; macaronis; farine de maïs et de froment; malt; mélasse; menthe pour la confiserie; nouilles; orge; noix de muscade; pâte d'amandes; poudings; farine de pommes de terre à usage alimentaire; raviolis; pralines; sandwiches; saussices; tartes; aromates à base de vanille.Produits agricoles, horticoles et forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais de toute origine et de toute nature, notamment fruits exotiques frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; agrumes; algarobilla; amandes; arachides; avocats; champignons frais; betteraves; blé; bulbes, cacao, cannes à sucre;caroubes; céréales en grains non travaillés; châtaignes fraiches; chicorée; citrons; noix de coco; noix de cola; tourteaux de colza; concombres; cônes de houblon; courges; fèves fraiches; froment; germes botaniques; graines pour l'alimentation animale; noix de kola; laitues; lentilles fraiches; maïs; marrons frais; oignons frais; olives fraiches; oranges; palmiers; piments; poireaux; pommes de pin; pommes de terre; raisins frais; rhubarbe; riz; salades vertes; seigle; sésame; vers à soie; son de céréales; truffes fraiches.Protéines pour l'alimentation animale.Algues pour l'alimentation humaine et animale.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; lait d'amandes; moût de bière; boissons à base de petit lait; pastilles et poudres pour boissons gazeuses; eau de seltz; eaux lithinées; essences pour la préparation de boissons; extraits de fruits sans alcool; bière de gingembre; extraits de houblon; limonades; préparations pour faire des liqueurs; moûts; orgeat; moût de raisin; jus de tomates.Boissons alcooliques (à exception des bières). Extraits de fruits avec alcool;alcool de menthe; liqueurs; anis; apéritifs; arac; boissons distillées; cocktails; eaux-de-vie; essences et extraits alcooliques; genièvre; piquette; poiré; saké; spiritueux; vins; whiskys.Services divers, non compris dans d'autres classes.Organisation d'un procédé de distribution de cartes de commercialisation et de fidélité, destinées aux produits alimentaires.Tous ces produits sus-visés étant isus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.