Marque enregistrée - Marque en vigueur

BALL IN WALL
M. JACKY FITOUSSI

Numéro de dépôt :
4136128
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
BALL IN WALL de JACKY FITOUSSI

Présentation de la marque BALL IN WALL

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par monsieur JACKY FITOUSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALL IN WALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur JACKY FITOUSSI domicilié(e) BATIMENT 1, 9 RUE DE L ABREUVOIR - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACKY FITOUSSI domicilié(e) BATIMENT 1, 9 RUE DE L ABREUVOIR - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque BALL IN WALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALL IN WALL arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.


M. JACKY FITOUSSI - BATIMENT 1, 9 RUE DE L ABREUVOIR - 92400 - COURBEVOIE - France


M. JACKY FITOUSSI - BATIMENT 1, 9 RUE DE L ABREUVOIR - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).