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Marques déposées par monsieur Jacky DONNE
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CHATEAU HAUT-COURNILLOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-COURNILLOT
MONSIEUR Jacky DONNE

Numéro de dépôt :
1669773
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2001

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-COURNILLOT

Déposée le 30 mai 1991 par monsieur Jacky DONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-COURNILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacky DONNE domicilié(e) SAINT-LAURENT-DU-BOIS, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque CHATEAU HAUT-COURNILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-COURNILLOT est expirée depuis le 30 mai 2001.


MONSIEUR Jacky DONNE - SAINT-LAURENT-DU-BOIS, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 7 août 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°351265 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 26 juin 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64423 - Publication au BOPI 1992-06-26

Inscription le 16 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°601063 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Vins d'appellation d'origine controlèe provenant de l'exploitation exactement dénommèe: CHATEAU HAUT-COURNILLOT