Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINP-SIMJAC
M. JACKY DERAIN

Numéro de dépôt :
93481854
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2003

Présentation de la marque CINP-SIMJAC

Déposée le 27 août 1993 par monsieur JACKY DERAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINP-SIMJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est monsieur JACKY DERAIN domicilié(e) DEMEURANT 1 RUE DIANE DE POITIERS, 78870 BAILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACKY DERAIN CINP-SIMJAC SA - France.

La marque CINP-SIMJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINP-SIMJAC est expirée depuis le 27 août 2003.


M. JACKY DERAIN - DEMEURANT 1 RUE DIANE DE POITIERS, 78870 BAILLY - France


JACKY DERAIN CINP-SIMJAC SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

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