Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTODEMAQ
Monsieur Jacky BOUCHAUD
Monsieur Jean-Pierre Caron

Numéro de dépôt :
93467259
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
03/05/2003

Présentation de la marque PHYTODEMAQ

Déposée le 3 mai 1993 par monsieur Jacky BOUCHAUD et monsieur Jean-Pierre Caron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « PHYTODEMAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Les déposants sont monsieur Jacky BOUCHAUD domicilié(e) 1 chemin du Rail, 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France et monsieur Jean-Pierre Caron domicilié(e) Les Séverins, 16400 LA COURONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacky BOUCHAUD - France.

La marque PHYTODEMAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTODEMAQ est expirée depuis le 3 mai 2003.

Jacky BOUCHAUD a également déposé les autres marques suivantes : DRAINAGE LYMPHOPUNCTURAL , OZONS


Monsieur Jacky BOUCHAUD - 1 chemin du Rail, 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France

Monsieur Jean-Pierre Caron - Les Séverins, 16400 LA COURONNE - France


Mr Jacky BOUCHAUD - France


Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164261 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

- Produits cosmétiques pour les soins du visage et du corps destinés aux instituts de beauté, dermatologues, pharmaciens et parfumeries