M. Jacky BIARD, Agissant pour le compte de la société "LA NOTE BIO" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4312302
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2026
Présentation de la marque LA NOTE BIO LE VEGETAL LACTO-FERMENTE
Déposée par voie électronique le 4 novembre 2016 par monsieur Jacky BIARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA NOTE BIO LE VEGETAL LACTO-FERMENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-47 du 25 novembre 2016.
Le déposant est monsieur Jacky BIARD domicilié(e) 32, Route de Meistratzheim - 67880 - KRAUTERGERSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Carole DEBUCHY domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque LA NOTE BIO LE VEGETAL LACTO-FERMENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOTE BIO LE VEGETAL LACTO-FERMENTE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.
M. Jacky BIARD, Agissant pour le compte de la société "LA NOTE BIO" en cours de formation - 32, Route de Meistratzheim - 67880 - KRAUTERGERSHEIM - France
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Carole DEBUCHY - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Inscription le 9 novembre 2017 - Immatriculation de société n°711226 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09
Choucroute ; viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; conserves de viande ou de poisson gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ; plats préparés (ou cuisinés) à base des produits précités ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements ; condiments ; clous de girofle ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; tourtes ; tartes ; quiches ; pizza ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; galettes de riz ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits et légumes frais ; baies fraîches ; baies de genévrier ; pommes de terre ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Eaux ; boissons à base de fruits et de légumes ; jus de fruits ; jus de légumes ; jus végétaux [boissons] ; jus de choucroute ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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