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Marques déposées par monsieur Jacky BELINE
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Restaurant La CAVERNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Restaurant La CAVERNE
M. Jacky BELINE

Numéro de dépôt :
3880850
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/12/2021
Restaurant La CAVERNE de Jacky BELINE

Présentation de la marque Restaurant La CAVERNE

Déposée le 12 décembre 2011 par monsieur Jacky BELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Restaurant La CAVERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Jacky BELINE domicilié(e) Rés le Noura, 2 Rue Belle-rue - 85100 - Les Sables d'Olonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacky BELINE domicilié(e) Rés le Noura, 2 Rue Belle-rue - 85100 - Les Sables d'Olonne - France.

La marque Restaurant La CAVERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Restaurant La CAVERNE est expirée depuis le 12 décembre 2021.


M. Jacky BELINE - Rés le Noura, 2 Rue Belle-rue - 85100 - Les Sables d'Olonne - France


M. Jacky BELINE - Rés le Noura, 2 Rue Belle-rue - 85100 - Les Sables d'Olonne - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.