Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROCAMID
JACKDAW POLYMERES FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3348366
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
ROCAMID de JACKDAW POLYMERES FRANCE

Présentation de la marque ROCAMID

Déposée le 23 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACKDAW POLYMERES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROCAMID »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACKDAW POLYMERES FRANCE domicilié(e) ZI La Pontchonnière, BP 58 Savigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 367 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christian BENOIT JACKDAW POLYMERES FRANCE S.A.S. domicilié(e) ZI La Pontchonnière, BP 58 Savigny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17


JACKDAW POLYMERES FRANCE S.A.S. - ZI La Pontchonnière, BP 58 Savigny - France - SIREN 399367986


Mr Christian BENOIT JACKDAW POLYMERES FRANCE S.A.S. - ZI La Pontchonnière, BP 58 Savigny - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428906 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Matières plastiques en granulés pour réaliser des objets moulés ou extrudés en matières plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.