JACK RUSSELL MALLETIER, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3816489
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
Présentation de la marque JACK RUSSELL MALLETIER
Déposée le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACK RUSSELL MALLETIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JACK RUSSELL MALLETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACK RUSSELL MALLETIER domicilié(e) 3 rue d'Alger - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 047 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque JACK RUSSELL MALLETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACK RUSSELL MALLETIER est expirée depuis le 22 mars 2021.
JACK RUSSELL MALLETIER a également déposé les autres marques suivantes : J.R.M
JACK RUSSELL MALLETIER, société par actions simplifiée - 3 rue d'Alger - 75001 - PARIS - France - SIREN 508047552
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 2 février 2016 - Constitution de gage n°662150 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Inscription le 8 mars 2016 - Concession de licence n°664356 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.
Articles de lunetterie, étuis à lunettes, montures de lunettes optiques, lunettes de soleil ; housses pour téléphones et téléphones portables ; coques, sangles et étuis de téléphones et de téléphones portables ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements téléphoniques ; accessoires de téléphones portables à savoir couvercles, boîtiers, fixations, cordons et pendentifs.
Bijouterie, pierres précieuses ; montres ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; bijoux de fantaisie, accessoires décoratifs à savoir cordons décoratifs et anneaux porte-clefs en métaux précieux, breloques, porte-clefs, figurines (statuettes) en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons, parures [bijouterie], perles, statues (en métaux précieux), statuettes (en métaux précieux), destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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